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 Fin de contrat

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Nounou claudine

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MessageSujet: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 8:53

Je suis complètement larguée je pensais avoir plus d'aide, je sais pas comment je vais faire

A+
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 9:53


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merci Wink
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Lulu

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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 9:56

ils nous faut toutes les dates de tes conges pris avec le details : sans soldes /prevus /non prevus...
à partir de là il y aura une base...
Wink
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Nounou claudine

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MessageSujet: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 10:32

Lulu a écrit:
ils nous faut toutes les dates de tes conges pris avec le details : sans soldes /prevus /non prevus...
à partir de là il y aura une base...
Wink







Erreur de ma part sur le contrat j'avais marqué prise de congés comme parents, mais la maman m'avait dit 3s en été 1 semaine Noel 1 semaine février cela me convenais, réalité tout était faut et maintenant gàlère.

Mensualisation 39h75x52s/12=172.25h par mois aussi comme tu peux le remarquer ma mensu est très éleve mais calcul fait par rapport au heures dit par la mère

Début du contrat année complète: Aout 2008 payée en réelle 40h + 10% cp
Septembre 2008 167.25h Accueil
Octobre 2008 167.25h //
Novembre 2008 138.25h //
décembre 2008 80.50h // 1semaines vacances ( 8 au12) 3j enfants malade ( pas retirer dans la mensu mais dans le total d'heures)
Janvier 2009 152h //
Février 2009 72.75 // 2 semaine vacances ( 16 au 27)
Mars 2009 160.50h //

fin Mars le père m'a déduit les 3 semaines de vacances.

Début Avril changement d'horaire donc avenant année incomplète 37h sur 46s cp 10% tous les mois

Avril 2009 159.50h cp 10%
mai 2009 137.50h //
Juin 2009 86h // 2 semaines vacances (8 au 18 juin)
Juillet 2009 153h //
Aout 2009 84.50h // 2 semaines vacances ( 3 au 17 aout)
Septembre 2009 168.75h //
18 Octobre 2009 84.50h // fin du contrat 37h+ 37H +10h50


Voilà mon contrat je sais plus comment faire je lui est déjà dit au père qu'il m'avait donné des mauvaises in formations
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cathy
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 10:38

Le problème Nounou Claudine, c'est que si tu as accepté ton salaire tous les mois sans contester, il me semble difficile de revenir dessus maintenant à la fin du contrat. Il aurait fallu réclamer au fur et à mesure. Oui il n'avait pas à t'enlever des jours pour des vacances non prévues au contrat mais il fallait réclamer tout de suite ou du moins au moment de l'avenant.

Pour les cp, pour moi ils ne te doivent rien puisque tu as l'air de dire que tu as été payée chaque mois 10 % ce qui revient à dire que tu as été payée par anticipation. Dis moi si je me trompe.
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Nounou claudine

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MessageSujet: fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 10:46

cathy a écrit:
Le problème Nounou Claudine, c'est que si tu as accepté ton salaire tous les mois sans contester, il me semble difficile de revenir dessus maintenant à la fin du contrat. Il aurait fallu réclamer au fur et à mesure. Oui il n'avait pas à t'enlever des jours pour des vacances non prévues au contrat mais il fallait réclamer tout de suite ou du moins au moment de l'avenant.

Je l ai dit je suis d'accord avec toi je me suis fait avoir je lui est dit aussi mon mari m'appelle St claudine

Pour les cp, pour moi ils ne te doivent rien puisque tu as l'air de dire que tu as été payée chaque mois 10 % ce qui revient à dire que tu as été payée par anticipation. Dis moi si je me trompe.

oui je suis payée tous les mois 10%

si j'ai bien compris il me doivent que la rupture de contrat,

une chose que je comprend pas la mensu j'ai commème bien retirer 6s je n'ai pas pris tous c'est ça que je comprend pas, et les prochaines congés les 10j que j'ai acquis perdu aussi c'est ça
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cathy
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 10:48

C'est pour cela qu'il faut faire une régul en remontant depuis le début de ton avenant en année incomplète.
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Nounou claudine

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MessageSujet: fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 10:57

cathy a écrit:
C'est pour cela qu'il faut faire une régul en remontant depuis le début de ton avenant en année incomplète.




je l'ai fait: avril 159.50h mai 137.50h juin 86h (2s vacances) juillet 153h aout 84h (2 s vacances) septembre 168.75h octobre 84.50h =873.75h
Mensu: 141.83h x 7= 992.81h

c'est évident qu'il y est une différence puisque 3s de vacances?
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GANOU

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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 11:20

Nounou claudine a écrit:
Bonjour,

Je suis désolée mais je ne comprend pas toutes vos explications:


Pour la régularisation je prend bien tous mes salaires nets sans les IE depuis la signature du contrat (juillet 2008)?

Pour la rupture de contrat je fais pareil je prend tous les salaires sans les IE et je fais les 1/120ième pas les 1/5ième car pas marqué sur le contrat.

De juillet 2008 à Mars 2009 j'étais en année complète Avril 2009 avenant année incomplète 46s

Pour les congés il me reste 7j mais comme payés tous les mois 10% je demande rien par contre les congés acquis depuis juin soit 10j pour le moment comment je fais?

Encore besoin de vous Merci

Tu as le droit au 1/5 ème même si pas noté au contrat.
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cathy
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 11:22

Faut pas que tu regardes simplement les heures mais les sommes que tu as gagnées ! Tu calcules ce que tu aurais gagné si tu avais travaillé au réel. Tu rajoutes 10 % de cp. Tu compares avec ce que tu as eu réellement comme salaire. Si il y a une différence et que tu n'as pas assez touché, les parents te doivent la différence.
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Nounou claudine

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MessageSujet: Fin de contrat   Ven 2 Oct 2009 - 11:34

cathy a écrit:
Faut pas que tu regardes simplement les heures mais les sommes que tu as gagnées ! Tu calcules ce que tu aurais gagné si tu avais travaillé au réel. Tu rajoutes 10 % de cp. Tu compares avec ce que tu as eu réellement comme salaire. Si il y a une différence et que tu n'as pas assez touché, les parents te doivent la différence.




au réel cela veut nbre d'heures Xth brut+ 10% ?

Salaire brut avec les 10% de cp ou sans ?
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Nounou claudine

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MessageSujet: fin de contrat   Mar 6 Oct 2009 - 20:58

coucou,


je reprend tout car comme pas de réponse je me suis peut etre mal expliquée:

J'ai un contrat qui a démarré en aout 2008 en année complète jusqu'en mars 2009, en février et décembre les parents ont pris des vacances il m'a retiré 3s mais là c'est de ma faute jes me suis laissé faire.

de aout 2008 à mars 2009 j'ai bien acquis des congés il ne m'ont jamais été payés je dois bien faire les 10% pour ces congés?

en avril 2009 changement d'horaire de la mère, avenant année incomplète là pour la régularisation : je fais le nbre de semaine travaillé je retire mes congés x nbre d'heures semaines x th=A J'additionne mes salaires avec 10% cp Avril à octobre= B
A-B=

Rupture de contrat je reprend tous mes salaires net sans les IE du début du contrat 2008 juqu'au mois D'octobre
je le met avec les frais d'entretien pas de charges dessus.

je calcul mes jours qu'il me doivent en octobre au réel ou cour de cassation ( pas grande différence)

Et pour la paje la déclaration faut faire comment ? les congés qu'il me doivent je les additionne où ?
voilà bien des questions qui restent sans réponse merci de m'aider
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Mar 6 Oct 2009 - 21:41

Nounou Claudine, si tu permets, je veux bien me re-pencher sur tes questions ... mais par contre, je ne serais pas en mesure de te répondre ce soir ... j'ai 2 réunions à préparer pour demain soir et jeudi aprem ... donc, je prendrais qques minutes pour toi mais demain ... à moins que quelqu'un d'autre ne s'en charge ... en passant par là ...

Spoiler:
 

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MessageSujet: fin de contrat   Mer 7 Oct 2009 - 9:23

£ugévinie a écrit:
Nounou Claudine, si tu permets, je veux bien me re-pencher sur tes questions ... mais par contre, je ne serais pas en mesure de te répondre ce soir ... j'ai 2 réunions à préparer pour demain soir et jeudi aprem ... donc, je prendrais qques minutes pour toi mais demain ... à moins que quelqu'un d'autre ne s'en charge ... en passant par là ...

Spoiler:
 



D'accorrd merci
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Mer 7 Oct 2009 - 15:17

NounouClaudine, voilà ce que je te propose :


  1. Tu effectues une régularisation sur l'ensemble de ton contrat (depuis le début car tu aurais déjà dû le faire avant de passer en année incomplète car tu n'avais ps une année complète d'exercice). Tu compares donc en brut, les heures d'accueil réellement faites avec celles qui t'ont été rémunérées ... S'il y a lieu, l'employeur te verse une indemnité
    correspondant à la différence entre le salaire que tu aurais dû
    percevoir compte tenu de la durée de ton travail et celui
    réellement perçu en application de la mensualisation. A l'inverse, c'est à dire si tu as perçu un salaire supérieur à ton temps de travail réel, celà te profite ...

  2. Pour ce qui concerne tes CP : comme depuis que tu es en année incomplète & que tu te les fais payer par anticipation (ajout de 10% tous les mois comme tu le dis plus haut), les parents ne te doivent à mon sens que les CP que tu avais acquis pour la période allant de août 2008 à mars 2009 inclus. Ils te doivent donc 10% des sommes valant salaire brut concernant la période ci-nommée = indemnité compensatrice de CP ...
  3. Pour le paiement du mois d'Octobre, des réponses t'ont déjà été apportées auparavant ... Tu dois appliquer la méthode de calcul qui t'es la plus profitable ...
  4. Pour ton indemnité de rupture de contrat au vu de ton licenciement, pareil, nous t'avions apporté la solution plus haut ... Je confirme ce que dit Ganou, ce n'est pas parce que le 1/5ème ne figure pas dans ton contrat initial qu'il ne t'es pas applicable ... C'est une nouvelle loi ... et comme tout salarié, c'est ton droit.
  5. Pour la déclaration PAJE, l'indemnité compensatrice de CP que les parents devront te verser sera incluse au montant net total déclaré à la PAJE ...

Je précise que c'est ainsi que je procèderais face à une situation aussi embrouillée que la tienne ... j'espère que mes réponses te satisferont ... mais n'oublies pas, ce sont mes réponses, pas forcément la réponse idéale ou la solution miracle ...

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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Mer 7 Oct 2009 - 19:35

attention!!
dans la premiere partie du contrat annee complete des cp ont eté payés avec la mensualisation Wink
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   Mer 7 Oct 2009 - 20:01

Oui, c'est vrai ...

Mais voilà ce que moi j'avais compris :

Pendant la période où NounouClaudine était en année complète elle a acquis des congés qui auraient été dû être payés en maintien de salaire. Or en décembre et février, les parents ont pris des congés et ils ont déduit ces absences de la mensualisation de NounouClaudine (ce qui est normal oui et non ; oui : car les CP n'étaient pas encore acquis mais en cours d'acquisition seulement, non : car absences non prévues au contrat).
Donc elle a bel et bien acquis des congés qui n'ont été ni pris ni payés. Il faut donc bien les lui payer en plus de la mensualisation puisqu'ils ne font pas partie de sa mensualisation en année incomplète (mis à part les 2 x 10 % que tu as perçus par anticipation pour avril et mai) ... ouille ouille ouille !!!


C'est pour çà que je parlais d'une situation bien embrouillée ...


Les choses auraient dues être remises à plat au moment du passage en année incomplète ... tout serait bien plus clair aujourd'hui non ?

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MessageSujet: fin de contrat   Jeu 8 Oct 2009 - 9:20

Merci de m'aider à résoudre mon problème, c'est vrai cela n'est pa simple oui j'aurais du mettre tout à zéro quand parti en année incomplète.

J'ai bien eu des congés de décembre et février retirés.

Donc de aout 2008 à mai 2009 j'ai acquis des congés, à partir d'avril avenant en année incomplète donc 10% tous les mois, mais de aout 2008 à mars 2009 il me doivent bien mais congés il ne sont pas inclus dans la mensu? alors pour expliquer cela père il va falloir que je m'accroche il va me dire comme année complète donc congés inclus dedans.
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MessageSujet: Re: Fin de contrat   

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Fin de contrat
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