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 contrat occasionnel

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fofie

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MessageSujet: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 14:59

voilà, je n'ai jamais fait ce genre de contrat , on calcul au réel ?

je garde un petit 10 jours en juillet et surement la moitié de chaque vacances scolaire.
Je me vois mal faire une mensualité pour si peut de temps.
Je voulais faire au réel pour juillet et voir pour la suite.
POur 10 jours, je n'ai pas à ajouter de CP , non ?

Merci de m'éclairer
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 15:09

Coucou Fofie ...

Effectivement, pour si peu, tu peux compter au réel ... mais saches que tu cours un risque quand même ... sauf si le parent employeur reste honnête avec ce qu'il te dit au départ ... C'est toi qui vois ...
Pour les congés, en tenant compte de la CCN, tu les calculeras en juin 2010 en fonction de ce que tu auras travaillé pendant la période de référence soit de juin 2009 à fin mai 2010 ...

Le droit au congés payés a changé ...Va voir dans le mémento :


http://nounou.quickbb.net/memento-f24/calcul-des-congs-pays-t1663.htm

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merci Wink
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fofie

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 15:44

tout sera noter sur le contrat
l'heure d'arrivée et de départ de l'enfant, de telle date à telle date etc ......

Même si je fais des contrats occasionnel pour ce titou, je pourrais vair valoir mes droits au CP ?
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 15:51

Pourquoi dis-tu faire des contrats ... ?

Tu fais un contrat avec des périodes d'accueils définies ... Et donc ensuite, tu appliques tes congés normalement ...les filles contrediront si nécessaire mais il me semble bien que c'est ainsi que tu dois procéder ...

Tu imagines, si tu dis faire plusieurs contrats, celà nécessite plusieurs ruptures ... Hors, légalement, un employeur ne peut te ré-embaucher qu'après un délai de 6 mois depuis la rupture, tu ne vas pas y arriver en faisant ainsi ...

Excuses-moi, je m'absente, j'ai kiné, mais je reviens dès que je le peux ...
Wink

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merci Wink
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fofie

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 16:20

ok , ça je savais pas .

enfaite, c'est un papa qui a la garde de son titou 1 week end sur 2 et la moitié des vacances scolaires
je sais qu'il aura besoin de moi certaines période de vacances, mais pas toutes je penses car il prendra aussi des vacances en même temps de temps en temps. Il est indépendant , je ne penses pas qu'il puisse me dire sur 1 année les périodes exactes .
C'est pour ça que j'avais penser à faire des contrats par période, mais si c'est pas possible, comment je fais alors ?

merci Eugévinie
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coconet

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 16:25

je pense qu'il faut que tu fasses un contrat avec des dates approximatives et si il y a un changement de dates tu fais un avenant.

c'est ce que je ferais. par contre tu as interet a tout marquer.
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Lulu

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 17:43

pas simple les occasionnels!!!
c'est la porte ouvert a bcp d'abus Rolling Eyes
dans tout les cas si tu observes une régularité il vaut mieux essayer de mensualiser meme sur une petite base et ajouter en h compl...
Wink
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 17:57

Suis de retour ...

Moi aussi, tout comme Lulu, je ferais au mieux pour mensualiser ... même si peu d'heures, au moins, tu auras une garantie ... C'est pour celà que je t'écrivais que tu prenais des risques tout à l'heure en travaillant au réel ...

Là, pour la décision, je dirais que c'est l'expérience qui guidera tes choix ...
Wink

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merci Wink
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cathy
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 18:07

A voir aussi si ce contrat est intéressant pour toi. Ca te prend une place pour pas grand chose.

Je vais peut être être dur avec ce papa, mais moi je ferais un vrai contrat occasionnel. Il a besoin de toi 10 jours, et bien tu fais le contrat sur 10 jours, avec tes 10 % de cp à la fin. A chaque fois qu'il a besoin de toi tu refais un contrat, à condition que tu sois encore libre à ce moment là.

Une mensu ça te coince.

Ou bien faut qu'il s'engage sur un minimum par mois qui soit intéressant pour toi. Que chacun y gagne quoi : lui en tranquilité et toi en un minimum de salaire garanti.
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fofie

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 22:28

Cathy, j'ai le droit de faire ça ?
Eugévinie disait le contraire plus haut !!!

et puis, mensualiser , ça m'embete vraiment car je vais devoir pleurer TOUS les mois ma paie auprès de ce papa TRES tête en l'air

Pfffffffff et mon RAM qui n'est pas ouvert ce mois ci .....
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Ven 10 Juil 2009 - 22:49

Fofie, je vais refaire d'autres recherches ... mais pas ce soir, je reviendrais te dire de quoi il en retourne, dès que j'ai de nouvelles infos ... ok ?

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fofie

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Dim 12 Juil 2009 - 15:45

merci Eugévinie
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cathy
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Dim 12 Juil 2009 - 19:54

fofie a écrit:
Cathy, j'ai le droit de faire ça ?
Eugévinie disait le contraire plus haut !!!

et puis, mensualiser , ça m'embete vraiment car je vais devoir pleurer TOUS les mois ma paie auprès de ce papa TRES tête en l'air

Pfffffffff et mon RAM qui n'est pas ouvert ce mois ci .....

Ecoute, à vrai dire j'en sais rien. Tu aurais des problèmes si tu voulais toucher des assedics avec ce contrat mais de toute façon si j'ai bien compris c'est un tout petit contrat qui ne t'ouvrira pas de droits donc.....

Si tu fais un cdd, normalement il devrait bien être renouvelable non ? Sinon ça serait vraiment dommage de ne pas pouvoir le faire parce ça voudrait dire que si les parents ont besoin d'une assistante maternelle pour remplacer la leur plusieurs fois dans l'année, ils sont obligés d'en changer à chaque fois.... pas terrible pour le gamin !!
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Lulu

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Dim 12 Juil 2009 - 22:18

vous devriez aller lire ceci pour l'occasionnel
http://www.casamape.fr/guide-employeur/remuneration/faq/accueil-occasionnel.html

et je persiste..
en mensualisant sur une base fixe...( meme si elle est tres petite )et en delimitant par planning les periodes concernees par ex selon le planning de garde etabli par le juge) tout serait beaucoup plus simple

et meme si cela prend une place d'agrement ...la delimitation temporelle permettra de completer avec un autre contrat ..

c'est faisable :j'ai aidé une amie dans le meme cas a aboutir a un contrat ...

de plus le mensuel fixe permet une rentree d'argent reguliere que le papa laisse ou non l'enfant ...

pour le cdd je dirais non ... car aucune date de fin n 'est citee .. est l'assmat risque de se retrouver pieds et poings liee si d'aventure cela venait a mal tourner Rolling Eyes

mais ce n'est que mon avis :)
à bientot queen
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cathy
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 0:02

Pour le cdd, pour commencer il y aura bien une date de fin puisqu'il est prévu 10 jours d'accueil !! Pour le reste rien est sûr !!! Il semblerait que le papa ai la moitié des vacances, sachant que lui aussi va bien prendre des vacances un jour et que je suppose qu'en bon papa, il les prendra quand son enfant sera là..... il ne va plus rester grand chose comme garde !! Ce n'est pas comme si c'était une garde alternée. C'est vrai que légalement ta solution tient mieux la route mais je la trouve tout aussi risquée que l'autre.
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Lulu

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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 0:13

cathy a écrit:
Pour le cdd, pour commencer il y aura bien une date de fin puisqu'il est prévu 10 jours d'accueil !! Pour le reste rien est sûr !!! Il semblerait que le papa ai la moitié des vacances, sachant que lui aussi va bien prendre des vacances un jour et que je suppose qu'en bon papa, il les prendra quand son enfant sera là..... il ne va plus rester grand chose comme garde !! Ce n'est pas comme si c'était une garde alternée. C'est vrai que légalement ta solution tient mieux la route mais je la trouve tout aussi risquée que l'autre.

c'est vrai que si il n'y a aucune promesse concernant une garde future et eventuelle ...
alors le cdd peut trouver sa place... mais une petite place alors
mais attention a ce que l'on y inscrit .. car apres le non paiement et les cp c'est la troisieme source de conflit des prudhoms ...
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 11:17

Merci pour ton lien Lulu ...

De toute façon, quoiqu'il en soit, c'est un contrat délicat ...

Moi je penses qu' il vaudrait mieux que tu fasses une mensu si tu es sûre et certaine qu'il aura besoin de toi la moitié des vacances. Que cette demande soit bien claire et bien notée au contrat ...
Tu pars sur une mensu moitié de vacances scolaire soit 8 semaines et tu notes ta disponibilité à ce moment. Et si tu
bosses plus que prévu sur une des périodes tu seras payé en heures complémentaires.
Donc que ce papa te confie ou non le petit tu seras
payée.
Si tu veux être plus souple, tu indiques un délai
de prévenance sur on contrat ... en cas de modifications des dates d'accueil ...

Mais saches quand même que ce contrat te bloque
pour d' autres contrats.

Après, si la demande d'accueil au delà des 10 jours dont tu parles n'est pas clairement établie, tu fais un contrat d'accueil occasionnel avec ces 10 jours uniquement, sans mensu, sans rien, et tu appliques les 10% pour les CP ... Cà t'engage moins, mais je ne suis pas sûre que tu puisses renouveler X fois ce contrat sous ces modalités ...

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merci Wink
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 11:24

si il confirme n'avoir besoin de l'assmat que 10 jours...date de debut et date de fin... alors le cdd apportera la prime de precarité en plus Wink
il est renouvelable une fois ...
si a la clef il y a embauche tu perds ta prime de precarité ...

il faut peser le pour et le contre de chaque situation et bien discuter avec lui de ce qu'il compte faire apres ...
puis au moins comme ça tu seras fixee Wink

dis lui aussi de s'inscrire a la paje pour avoir droit au remboursement aussi ... depuis peu le cas des personnes separees divorcé est pris en compte Wink


voilà maintenant fofie n'a plus qu'a choisir lol!

tiens nous au courant Wink
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 20:00

Personnellement, pour un contrat occasionnel qui n'avait lieu qu'une fois, j'ai fait un CDD.
Bon, normalement c'est réservé aux remplacements, mais la loi n'interdit pas de le faire, et là, j'étais sûre que le bébé avait une place en crèche après, do,c qu'il ne reviendrait pas.

Dans ton cas, par contre, ça ne me semble pas le plus indiqué.
Ce qui se fait généralement en terme de contrat occasionnel, c'est un CDI, indiquant approximativement les dates de chaque période, mais en raison de l'irrégularité et la durée des périodes on ne fait pas de mensualisation.
On se fait payer "au réel", avec les CP versés sous le forme des 10% à la fin de chaque période.

Je sais, c'est pas ce que dit le lien de Lulu. Mais pour mensualiser il faut être relativement sûr des dates et des temps de garde, là, le père ne sait pas quand il aura ses propres congés (elle ne l'aura peut-être pas la moitié des vacances scolaires), il peut toujours y avoir des modifications des périodes de garde entre les parents (ça arrive dans plus de la moitié des divorces).
A mon avis, c'est typiquement le cas où il vaut mieux faire au réel (et pourtant, je ne défend pas ça du tout, je suis une militante de la mensualisation !). Sauf qu'un mensualisation où tu passes ton temps à rectifier, ajouter les heures en sup, enlever les congés pris en plus, ça va devenir un vrai casse tête.

C'est en tous cas ce que je ferais si j'étais à ta place si je tenais à aider ce papa.

As-tu d'autres contrats "fixes" pour t'assurer un vrai salaire en plus de celui-là ?

Un truc qui se fait par ici (à Marseille)(et que je trouve choquant au demeurant) c'est de n'accorder qu'un agrément spécial "remplacement et contrats occasionnels" à celles qui demandent un quatrième agrément. C'est à mon avis une stratégie pour aider les parents qui ne trouvent personne pour ce type de contrat. Car c'est vrai que c'est pas avec ça que tu vas gagner ta vie.

Mais si on peut le faire en plus et aider des parents, tant mieux.
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Lun 13 Juil 2009 - 23:26

de toute maniere ..quelque soit le choix final ...
le contrat peut se faire selon un planning ... meme pour un contrat occasionnel Wink
qui assurerait un certain" fixe" ... payé au reel mois par mois ...
mais il faut bien notifier cela au contrat Wink
et etre certain que le parent comprenne bien qu'il doit respecter le planning auquel il s'est engagé ... respecter le delais de prevenance ...

dis moi vite ce que tu vas choisir
roo je sais je suis curieuse
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Jeu 16 Juil 2009 - 21:45

merci à toutes pour vos recherches

je vais faire un occasionnel et conter au réel .
Je n'ai pas trop le choix , en plus le papa met en vente la maison et il ne c'est pas encore si il restera dans la région où pas. La séparation c'est faite recemment donc tout est un peu flou.
Et je tiens à garder ce petit bout car c'était mon TOUT premier contrat .

Oui j'ai deux autres contrats , alors celui ci, si petit soit il sera un petit plus
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   Jeu 16 Juil 2009 - 22:44

desolee de cette situation Wink

les choses ne sont pas toujours faciles .. surtout pour les ptis bouts !!!



en cas de doutes .. n'hesites pas !!!

bonne chance Wink
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MessageSujet: Re: contrat occasionnel   

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