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 solde de tout compte pour fin de contrat

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Titanne

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Emploi : assistante maternelle
Date d'inscription : 31/03/2009


MessageSujet: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 13:47

comme je suis tellement pro du forum, je ne sais où poster ma question. Alors j'ai choisi ici mais j'ai déjà regardé à côté si j'avais une réponse ailleurs Laughing

Voilà: je vais rompre un contrat d'avec une maman et dans la revue des ASSMAT (fév. 2009) j'ai vu que ça ne se fait plus comme je le faisait depuis toujours. (loi du 25 juin 2008)

j'ai donc suivit leurs consignes mot à mot pour trouver se que je doit demander pour ce contrat

lol! il est midi et j'ai manger ma question zut quelle petite tête!!!!

Cela fait 4 ans que j'ai l'enfant (depuis Mai 2005) et biensur les mensualisations ont évolué en fonction des besoins et de l'âge de l'enfant.
J'ai toujours calculé la mensualisation en fonction du nombre d'heures sur l'année ramené au 1/12ème chaque mois, sur laquelle je faisait 10% pour les congés payés. (j'ai appris que c'était pas bien les 10% Evil or Very Mad )
En plus j'ai toujours déclaré ce total (salaire mensuel+10% pour les cg) au impôts scratch bref!

Je voulais savoir si il fallait que je fasse comme ils le disent dans la revue ou si faut faire différent?

contrat sur 45 sem par an à raison de 3h par jour cette année sur 5j (ramené à la mensualisation)

si vous pouviez me dire où aller regarder au cas ou je n'aurai pas vu, car ça à dû surement être déjà posé par d'autre....

en tout cas si c'est comme ça que ça doit être je me suis fait roulé sur tous mes contrats d'avant
merci et bonne journée
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MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 13:52

Embarassed je ne comprends pas ce que tu veux savoir
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£ugévinie
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MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 14:36

Euuuuh, je pas pomprendre non plus



Je pense qu'il faudrait que tu nous disent ce qu'ils préconisent sur ta revue pour qu'on puisse te comprendre

_________________
"Oser tourner sa langue sur le papier pour marquer l'empreinte de ses pensées"


merci Wink
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Titanne

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Date d'inscription : 31/03/2009


MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 14:59

oui je vois vous n'êtes pas en forme

non! je rigole, moi ça me prend la tête c'est tout!!!

dans un premier temps ils parle d'établir la paie du dernier mois travaillé (tout va bien j'ai compris lol!

puis une régularisation des salaires par rapport aux heures du contrat et heures effectives (toujours ok Very Happy )

puis le calcul des congés payés (c'est là que je coince un peut car jusqu'à présent je me contentait de faire 10% tous les mois sans rien d'autre. et à la fin de mes contrat je ne calculais rien vu que pour moi ils étaient payé chaque mois travaillé donc non dû scratch )
je crois avoir compris que je ne me faisait pas payer les derniers congés dû de l'année en cours ???

et pour la rupture du contrat on prend le 1/120ème des salaires(ça aussi j'avais compris) sauf que par la faute des cg, je ne devait pas les rajouter aux salaire, j'en sais rien en fait tongue

et pour finir on totalise le tout et on fait payer en solde de tout compte

bref! c'est comme ça qu'ils font alors je suis la pratique?

faut seulement que je racjoute un papier mentionnant le tout des salires du solde de tout compte , dans le détail (chose que je ne faisait pas en détail)

bon et bien si ça ne vous chagrine pas c'est que j'ai donc tout compris Very Happy
merci
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cathy
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Nombre de messages : 11078
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Date d'inscription : 24/08/2005


MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 15:16

Citation :
et pour la rupture du contrat on prend le 1/120ème des salaires(ça aussi j'avais compris) sauf que par la faute des cg, je ne devait pas les rajouter aux salaire, j'en sais rien en fait


Ca, je ne comprends toujours pas.

Sinon si tes cp te sont payés tous les mois en 10% depuis le début du contrat, il n'y aura donc rien à rajouté (pas de cp en plus à la fin du contrat) même si il te restait des jours à prendre. Il faut peut être simplement faire une régul si tu es en année incomplète (ça je n'ai pas trop saisi ce que tu voulais dire).

Quant au document lui même que l'on appelle solde de tout compte, il n'est plus obligatoire.


Dernière édition par cathy le Ven 15 Mai 2009 - 19:03, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 18:42

Titanne a écrit:
contrat sur 45 sem par an à raison de 3h par jour cette année sur 5j (ramené à la mensualisation)

scratch je ne comprends pas ce que tu veux dire Rolling Eyes
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Titanne

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Emploi : assistante maternelle
Date d'inscription : 31/03/2009


MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   Ven 15 Mai 2009 - 21:11

je ne comprends pas ce que tu veux dire

bon ok c'est peut être aussi pour cela que je n'y comprend pas grand chose si vous même vous ne me comprenez pas Very Happy Very Happy

contrat sur 45 sem par an à raison de 3h par jour cette année sur 5j (ramené à la mensualisation) par là je voulais dire que comme les jours sur la semaines sont différents ramené en lissage ça fait ça. pour moi c'est plus simple dit comme ça que de ddétailller chasque jours

bon je pense que finalement ma question n'avais pas lieu, car en reprenant les exemples je m'apperçoit que c'est à peu près ce que je faisait. c'est le fait d'avoir lu qu'il fallait détailler toutes ces précisions sur une feuille (celle que l'on fait signer pour solde de tout compte) . ça m'a perturbé.

Il en faut peu pour me mettre dans le doute et comme j'aime me compliquer la vie ....
je voulais comprendre j'aime pas ne pas comprendre lol!

bon je vais me contenter de ça merci d'avoir essayer de me répondre
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MessageSujet: Re: solde de tout compte pour fin de contrat   

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