Bonjour,

J'aurais voulu savoir si l'une d'entre vous a été confronté à ce cas et si oui que doit-on faire.

Voilà, en février j'ai établie un contrat de 25h par semaine sur 37 semaines (année scolaire) qu'ensuite on a mensualisé. Mais je viens d'avoir mon nouvel emploi du temps et il va falloir passer à 29h30 par semaine. Comment régularise-t-on ? Je n'ai pas tout compris à ce que ma dit la personne du ram au téléphone.

Merci

Il faut faire un avenant au contrat de travail stipulant les nouveaux horaires et donc la nouvelle mensu.

oui mais quelle nouvelle emnsualisation fait-on en partant de ce qui a déjà été fait vu qu'on n'a pas terminé l'année.

est-ce que je dois faire la mensu calculé avant + 4,5h * nb de semaine jusqu'à février/5 mois ?

Pour faire ta régularisation, il faut que tu compares tes heures d'accueil réellement effectuées (y compris les jours fériés et les jours d'absence rémunérés) avec tes heures mensuelles et ce pour chaque mois.

Par contre si tu as un trop perçu, la somme reste à ton profit, si c'est le cas contraire les parents te doivent la difference

Oh Ben non vu que c'est toi l'employeur si y'a trop perçu c'est toi qui le laisse à l'ass mat

Une fois ta régule de faite, vous retombez sur vos pieds donc tu refais une nouvelle mensu (donc avenant au contrat de travail) sur 12 mois.

Chez toi c'est 37 sem??
Moi c'est 36 sem dans mon académie mais ça peut varier c'est vrai...

Ben en fait c'est 36 sem, j'avais vu plusieurs doc disant 37 semaines donc j'ai pas recompté ... et là cet aprem je me suis aperçue de la bourde...

Es-tu sûre qu'il faut faire une régularisation avant de faire l'avenant? elle m'a pas dit ça la dame de la ram... parce que c'est sûr que ma nounou a trop perçu avec les 2 mois d'été vu qu'on a commencé le contrat en février (ça me semble logique en tout cas)

Elle a TROP TRop perçu??
Tu as fait un calcul?

400 euros ... ça commence à faire quand même... en tout cas pour moi...je viens de faire le calcul.

Ah!! OUI quand même

Sinon,

Tu fais ta nouvelle mensu avec tes nouveaux horaires comme suit :

nouveaux nbre heures sem x taux horaire x le nombre de sem travaillées qu'il reste jusqu'à fin janvier / 5 mois

Et à la date anniversaire du contrat soit février et bien là tu feras la régul

Et pourquoi pas alors dans ce cas :

salaire mensualisé + (nb d'heure en plus multiplier par le nombre de semaine jusqu'à fin janvier)/5mois ????

c'est pas légal ça ? ça parait plus simple pourtant. Ensuite en février on refait la bonne mensualisation pour un an.

puisqu'il reste que 5 mois !!!! pourquoi ne pas le faire juste en heures complémentaires tous les mois..... il y a des mois où ça fera beaucoup (4.5 * 4 = 18 ) mais les mois où il y aura des vacances, ça fera moins .....

et au mois de février, régularisation et on repars sur une nouvelle mensu

qu'est ce que vous en pensez les filles.......

C'est l'employeur qui change les termes du contrat.

Que l'assmat ai un trop perçu après la régularisation n'a pas d'importance.

La mensualisation est à recalculer dès septembre.

N'oubliez pas la loi tepa, en heures complémentaires les parents douilleront aussi de toute façon.

Les mensualisations enseignantes se font sur 37 semaines si on ne veut pas faire une croix sur le paiement des jours fériés qui tombent pendant nos congés payés.

Moi l'an dernier j'ai eu le meme probleme et les parents me payent en h complementaire !!!

Ben moi je trouve que le trop perçu n'est pas sans importance !!!!
La mensualisation n'a pas besoin de régularisation normalement puisque c'est juste un étalement des paiements pour que l'assmat ait un revenu fixe. La régularisation est automatique si un fait l'année entière.

La méthode que j'ai proposé me parait la plus logique car elle se base sur du réel que l'on étale juste sur 5 mois donc forcemment personne n'est laisé. On pourrait aussi faire en heures complémantaires mais d'un certain côté je trouve bizarre de faire un avenant avec de nouveaux horaires et de ne pas modifié ensuite la mensualisation...

Merci en tout cas pour vos réponses.